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Loisirs Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 221 à 195 sur 195 trouvés.

Administrations

6 Ministère de la culture 5 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 4 Ministère de l'éducation nationale 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 3 Ecole polytechnique 3 Ministère des sports 3 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 3 Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne (DSDEN 47)

Séances

62 27/05/2021 28 06/05/2021 27 10/03/2022 5 24/11/2022 4 08/06/2017 3 22/07/2021 3 02/09/2021 2 11/05/2017 2 07/11/2019 2 02/04/2020

Mots-clés

140 Institution scolaire 120 Inspection 11 Etablissement supérieur 9 Patrimoine 9 Scolarité et examens 4 Budgets et comptes 3 Activités sportives 3 Fédérations sportives 3 Marché public 2 Carrière

Thèmes

195 Culture 195 Enseignement 195 Loisirs 153 Enseignement Scolaire 23 Enseignement Supérieur 13 Culture 6 Sport

Conclusions

136 Favorable/Sauf article L311-6 12 Favorable/Sauf vie privée 10 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 10 Favorable/Sauf comportement 9 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 9 Favorable/Sauf inachevé 6 Favorable/Sauf appréciation 6 Favorable/Sauf inexistant 6 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

192 Affaire courante 3 Affaire de principe

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