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Loisirs / Enseignement Scolaire Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 181 à 153 sur 153 trouvés.

Administrations

5 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 3 Ministère de l'éducation nationale 3 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 3 Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne (DSDEN 47) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Marne (DSDEN 51) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)

Séances

62 27/05/2021 28 06/05/2021 25 10/03/2022 3 22/07/2021 3 02/09/2021 2 02/04/2020 2 04/06/2020 2 08/07/2021 2 26/01/2023 2 06/07/2023

Mots-clés

140 Institution scolaire 119 Inspection 9 Scolarité et examens 3 Budgets et comptes 2 Marché public 2 Sectes 1 Algorithme 1 Contrôle 1 Etablissements art. 11 1 Examen et concours

Thèmes

153 Culture 153 Enseignement 153 Loisirs

Conclusions

128 Favorable/Sauf article L311-6 9 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Favorable/Sauf comportement 5 Favorable/Sauf inachevé 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Favorable/Sauf inexistant 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable

Modes de consultation

152 Affaire courante 1 Affaire de principe

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