Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Inspection Favorable/Sauf préparatoire

Aucun résultat

«
‹
7
8
›
»

Résultats 181 à 144 sur 144 trouvés.

Administrations

3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 3 Ministère des armées 3 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Marne (DSDEN 51) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 2 Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03) 2 Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de Vaucluse (DSDEN 84)

Séances

62 27/05/2021 27 06/05/2021 25 10/03/2022 3 15/12/2022 2 23/05/2013 2 08/07/2021 2 23/06/2022 2 09/03/2023 2 20/04/2023 1 27/03/2014

Mots-clés

120 Institution scolaire 5 Recherche développement 3 Armée 3 Sécurité sanitaire 2 Agrément 2 Carrière 2 Conditions de travail 2 Judiciaire 2 Sectes

Thèmes

4 Agriculture 4 Economie 5 Travail Et Emploi 5 Emploi Public 6 Affaires Sanitaires Et Sociales 6 Santé Publique Et Questions Sanitaires 120 Loisirs 119 Enseignement Scolaire 121 Culture 121 Enseignement

Conclusions

121 Favorable/Sauf article L311-6 10 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 10 Favorable/Sauf comportement 9 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 7 Favorable/Sauf appréciation 6 Favorable/Sauf inachevé 6 Favorable/Sauf inexistant 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

142 Affaire courante 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support