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Avis 20154795
Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE)
Copie des documents suivants,
1) les contrats de délégation de service public passés avec le...
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Avis 20180648
Ministère des Outre-mer
Communication du rapport et de ses annexes, établi par une mission d'inspection composée du...
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Avis 20181532
Ministère de l'action et des comptes publics
Communication du rapport et de ses annexes, établi par une mission d'inspection composée du...
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Avis 20181533
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication du rapport et de ses annexes, établi par une mission d'inspection composée du...
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Avis 20212033
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication de l'audit réalisé par l'inspection générale des services de la métropole, en...
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Avis 20202108
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Copie, sur support numérique (clé USB ou autre) ou par accès en ligne, des rapports d’analyse...
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Avis 20203676
Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Communication du dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le contrat de...