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Environnement Favorable/Sauf inexistant

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Résultats 121 à 117 sur 117 trouvés.

Administrations

3 SNCF Réseau 2 Conseil régional de Normandie 2 Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84) 2 Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33) 2 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 1 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 1 Bordeaux Métropole 1 Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Séances

36 04/11/2021 8 07/07/2022 4 11/02/2021 4 04/03/2021 4 16/12/2021 4 23/06/2022 4 16/02/2023 3 06/05/2021 3 17/06/2021 3 31/03/2022

Mots-clés

52 Chasse et pêche 11 Eau 10 Transports publics 8 Installations classées 6 Hydrologie 6 Pollution 5 Risques chimiques et radiologiques 5 Risques naturels 5 Transport aérien 4 Activités agricoles

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 114 Développement Durable Et Transports 66 Espace Naturel 22 Risques Naturels Et Technologiques 14 Transports 12 Assainissement

Conclusions

41 Favorable/Sauf vie privée 31 Favorable/Environnement 11 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 10 Favorable 9 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 9 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

115 Affaire courante 2 Délégué

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