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Territoriale Favorable/Sauf inexistant

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Résultats 81 à 77 sur 77 trouvés.

Administrations

3 Grenoble-Alpes Métropole 3 Mairie de Marseille 2 Mairie de Saclay 1 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aude (CGFPT 11) 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne (CGFPT 77) 1 Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France 1 Centre national de la fonction publique territoriale - antenne départementale du Val-d'Oise (CNFPT 95) 1 Communauté Intercommunale Réunion Est (CIREST) 1 Communauté de communes Rhône-Lez-Provence 1 Communauté de communes du Provinois

Séances

5 21/04/2022 4 13/10/2022 3 30/06/2020 3 28/02/2021 3 25/03/2021 3 30/04/2021 3 27/05/2021 3 22/09/2022 3 24/11/2022 3 09/03/2023

Mots-clés

24 Carrière 13 Effectif 13 Rémunération 8 Dossier personnel 5 Accident du travail 5 Conditions de travail 5 maladie professionnelle 4 Notation 4 Organisation des services

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 5 Vie Publique 5 Vie Locale 71 Travail Et Emploi 70 Emploi Public 1 Droit Du Travail

Conclusions

27 Favorable/Sauf vie privée 23 Favorable/Sauf appréciation 16 Favorable 8 Favorable/Sauf article L311-6 6 Favorable/Sauf comportement 5 Favorable/Sauf préparatoire 5 Incompétence/Renseignement 4 Favorable/Sauf loi spéciale 4 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

61 Affaire courante 14 Délégué 1 Affaire de principe

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