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Effectif Favorable/Sauf inexistant

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Résultats 61 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

2 Ministère de l'intérieur 1 Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU) 1 Collectivité territoriale de Corse 1 Collectivité territoriale de Martinique 1 Communauté de communes Rhône-Lez-Provence 1 Communauté de communes du Provinois 1 Conseil régional de Bretagne 1 Conseil régional de La Réunion 1 Conseil régional de Normandie 1 Conseil régional du Centre-Val de Loire

Séances

6 08/07/2021 3 24/11/2022 2 30/06/2020 1 31/12/2017 1 25/06/2020 1 31/12/2020 1 25/03/2021 1 27/05/2021 1 17/06/2021 1 25/11/2021

Mots-clés

13 Territoriale 6 Budgets et comptes 5 Carrière 5 Organisation des services 2 Rémunération 1 Accident du travail 1 Concours 1 Discipline 1 Examen et concours

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Justice 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 1 Ordre Public Et Sécurité 9 Vie Publique 9 Vie Locale 14 Travail Et Emploi 14 Emploi Public

Conclusions

8 Favorable/Sauf vie privée 7 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable 5 Favorable/Sauf diffusion publique 4 Favorable/Sauf inachevé 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf établissement de document 2 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

20 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe

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