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Chasse et pêche Favorable/Sauf inexistant

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Résultats 61 à 55 sur 55 trouvés.

Administrations

2 Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80) 1 Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie) 1 Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté 1 Conseil régional de Bretagne 1 Conseil régional de Normandie 1 Conseil régional des Pays de la Loire 1 Conseil régional du Centre-Val de Loire

Séances

35 04/11/2021 8 07/07/2022 2 17/06/2021 1 31/03/2020 1 04/06/2020 1 11/02/2021 1 06/05/2021 1 08/07/2021 1 22/07/2021 1 12/05/2022

Mots-clés

2 Subvention 1 Budgets et comptes 1 POS-PLU

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques 52 Développement Durable Et Transports 52 Espace Naturel 52 Environnement

Conclusions

35 Favorable/Sauf vie privée 8 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 8 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 6 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf environnement 1 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

53 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

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