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Marché public Favorable/Sauf inexistant

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Résultats 41 à 36 sur 36 trouvés.

Administrations

1 Chambre de commerce et d'industrie de Corse (CCI 20) 1 Communauté d'agglomération La Riviera du Levant 1 Communauté d'agglomération de l'Albigeois 1 Communauté de communes du pays de Lure 1 Conseil départemental de l'Hérault 1 Conseil départemental de la Vendée (CD 85) 1 Conseil régional d'Occitanie 1 Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1 Conseil régional de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Séances

4 30/06/2020 4 23/09/2021 3 17/02/2022 3 10/03/2022 3 01/06/2023 2 15/04/2021 2 13/01/2022 2 20/04/2023 1 31/12/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

4 Budgets et comptes 2 Contrats administratifs 1 Armée 1 Communication 1 Contrôle 1 Gestion domaniale 1 Handicap - invalidité 1 Industrie 1 Infrastructures routières

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Vie Publique 3 Vie Locale 24 Agriculture 22 Marchés Et Contrats Publics 24 Economie 24 Industrie

Conclusions

27 Favorable/Sauf secret des affaires 8 Incompétence/Renseignement 6 Sans objet/Communiqué 5 Favorable 5 Sans objet/Inexistant 4 Défavorable/Secret des affaires 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

28 Affaire courante 8 Délégué

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