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Culture Favorable/Sauf inexistant

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Résultats 241 à 222 sur 222 trouvés.

Administrations

4 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 3 Ministère de la culture 3 Université Jean Moulin Lyon 3 3 Université Toulouse 1-Capitole 3 Université d'Aix-Marseille 3 Université de Bretagne occidentale (UBO) 3 Université de Rennes 1 2 Lycée Gerville-Réache de Basse-Terre 2 Mairie de Paris 2 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Séances

81 23/06/2022 41 19/11/2020 6 27/05/2021 5 20/04/2023 5 01/06/2023 4 08/07/2021 4 12/01/2023 4 02/11/2023 3 17/02/2022 3 10/03/2022

Mots-clés

77 Professions médicales 58 Etablissement supérieur 41 Diffusion publique 41 Evaluation 41 Mise en ligne 23 Institution scolaire 17 Scolarité et examens 10 Patrimoine 8 Etat civil 6 Archives

Thèmes

1 Loisirs 221 Loisirs 148 Enseignement Supérieur 37 Enseignement Scolaire 12 Culture 10 Archives 10 Sport 4 Enseignement Professionnel 222 Enseignement

Conclusions

75 Incompétence/Renseignement 44 Favorable/Sauf diffusion publique 41 Défavorable/Déliberation 41 Favorable/Sauf délibération 39 Irrecevable/Imprécise 26 Favorable/Sauf article L311-6 18 Favorable/Sauf vie privée 11 Favorable 11 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

218 Affaire courante 3 Affaire de principe 1 Délégué

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