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Culture Favorable/Sauf inachevé

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Administrations

4 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 1 Collège Edgar Varèse 1 Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés 1 Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33) 1 Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69) 1 Ecole polytechnique 1 Mairie de Bugeat 1 Mairie de Perros-Guirec 1 Mairie de Saint-Bertrand-de-Comminges

Séances

3 12/10/2023 1 23/04/2020 1 16/07/2020 1 21/01/2021 1 04/03/2021 1 06/05/2021 1 02/09/2021 1 14/10/2021 1 10/03/2022 1 23/06/2022

Mots-clés

12 Institution scolaire 4 Etablissement supérieur 3 Scolarité et examens 2 Budgets et comptes 2 Inspection 2 Patrimoine 1 Accident 1 Contrôle 1 Subvention

Thèmes

22 Enseignement 22 Loisirs 14 Enseignement Scolaire 6 Enseignement Supérieur 1 Archives 1 Culture

Conclusions

15 Favorable/Sauf préparatoire 6 Favorable/Sauf comportement 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf propriété intellectuelle

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