Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Subvention Favorable/Sauf diffusion publique

Aucun résultat

«
‹
4
5
6
›
»

Résultats 121 à 111 sur 111 trouvés.

Administrations

1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Conseil départemental du Rhône (CD 69) 1 Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1 Direction Départementale de la Protection des Populations du Calvados (DDPP 14) 1 Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Mayotte (DAAF 976) 1 Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Martinique (DAAF 972) 1 Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974) 1 Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guadeloupe (DAAF 971) 1 Direction des territoires, de l’alimentation et de la mer de Saint-Pierre-et-Miquelon (DTAM 975) 1 Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)

Séances

101 24/11/2022 1 21/05/2015 1 17/03/2016 1 16/11/2017 1 21/03/2019 1 30/06/2020 1 13/01/2022 1 13/10/2022 1 16/02/2023 1 20/04/2023

Mots-clés

101 Sécurité sanitaire 1 Budgets et comptes 1 Cadastre 1 Institution scolaire 1 Marché public

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques 7 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Finances Locales 2 Finances Publiques 101 Affaires Sanitaires Et Sociales 101 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

105 Favorable/Sauf inexistant 104 Favorable/Sauf vie privée 103 Favorable/Sauf secret des affaires 101 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 101 Sans objet/Inexistant 3 Favorable 2 Incompétence/Renseignement 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

108 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support