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Territoriale Favorable/Sauf diffusion publique

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Résultats 61 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Marseille 1 Centre communal d'action sociale (CCAS) de Boulogne-sur-Mer 1 Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale 1 Communauté d'agglomération du Grand Avignon 1 Communauté de communes Rhône-Lez-Provence 1 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 1 Conseil départemental de la Dordogne 1 Conseil départemental des Alpes-Maritimes (CD 06) 1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) 1 Conseil départemental du Var (CD 83)

Séances

13 12/05/2022 2 06/07/2017 1 05/12/2013 1 03/12/2015 1 26/01/2017 1 30/11/2017 1 14/12/2017 1 14/06/2018 1 16/07/2020 1 23/06/2022

Mots-clés

14 Budgets et comptes 13 Association 13 fondation 8 Carrière 4 Rémunération 2 Effectif 1 Organisation des services 1 Réglementation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale 10 Travail Et Emploi 10 Emploi Public 13 Finances Publiques Et Fiscalité 13 Finances Locales

Conclusions

15 Favorable 15 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf appréciation 2 Défavorable/Appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Irrecevable/Abonnement

Modes de consultation

24 Affaire courante 1 Affaire de principe

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