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Mise en ligne Favorable/Sauf diffusion publique

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Résultats 61 à 48 sur 48 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Strasbourg 1 Ministère des solidarités et de la santé 1 Sorbonne Université 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Grenoble Alpes 1 Université Jean Monnet - Saint-Etienne 1 Université Jean Moulin Lyon 3 1 Université Lumière Lyon 2 1 Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 1 Université Paris Nanterre

Séances

46 19/11/2020 1 31/05/2018 1 21/04/2022

Mots-clés

46 Diffusion publique 46 Etablissement supérieur 46 Evaluation 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Vie Publique 1 Vie Locale 46 Culture 46 Enseignement 46 Loisirs 46 Enseignement Supérieur

Conclusions

45 Défavorable/Déliberation 42 Favorable/Sauf délibération 41 Favorable/Sauf inexistant 5 Sans objet/Inexistant 4 Sans objet/Communiqué 2 Favorable 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire

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