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Etablissement supérieur Favorable/Sauf délibération

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Résultats 81 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

2 Université de Bretagne occidentale (UBO) 1 Sorbonne Université 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Grenoble Alpes 1 Université Jean Monnet - Saint-Etienne 1 Université Jean Moulin Lyon 3 1 Université Lumière Lyon 2 1 Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 1 Université Paris Nanterre 1 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Séances

42 19/11/2020 1 22/09/2022

Mots-clés

42 Diffusion publique 42 Evaluation 42 Mise en ligne 1 Examen et concours

Thèmes

43 Culture 43 Enseignement 43 Loisirs 43 Enseignement Supérieur

Conclusions

43 Favorable/Sauf diffusion publique 42 Défavorable/Déliberation 40 Favorable/Sauf inexistant 3 Sans objet/Inexistant 1 Favorable 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Sans objet/Communiqué

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