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Culture Favorable/Sauf délibération

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Résultats 61 à 49 sur 49 trouvés.

Administrations

2 Université de Bretagne occidentale (UBO) 2 Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 1 Direction régionale de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) d'Auvergne-Rhône-Alpes 1 Premier ministre 1 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13) 1 Sorbonne Université 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Grenoble Alpes 1 Université Jean Monnet - Saint-Etienne 1 Université Jean Moulin Lyon 3

Séances

42 19/11/2020 1 04/11/2010 1 10/01/2019 1 23/09/2021 1 16/12/2021 1 10/03/2022 1 08/09/2022 1 22/09/2022

Mots-clés

43 Etablissement supérieur 42 Diffusion publique 42 Evaluation 42 Mise en ligne 5 Examen et concours 1 Activités sportives 1 Scolarité et examens

Thèmes

1 Loisirs 1 Jeux 1 Sport 48 Loisirs 47 Enseignement Supérieur 1 Sport 49 Enseignement

Conclusions

44 Favorable/Sauf diffusion publique 42 Défavorable/Déliberation 41 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable 3 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué

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