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Résultats 61 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

1 Inspection générale des finances (IGF) 1 Sorbonne Université 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Grenoble Alpes 1 Université Jean Monnet - Saint-Etienne 1 Université Jean Moulin Lyon 3 1 Université Lumière Lyon 2 1 Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 1 Université Paris Nanterre 1 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Séances

42 19/11/2020 1 28/11/2019

Mots-clés

42 Diffusion publique 42 Etablissement supérieur 42 Evaluation

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques 42 Culture 42 Enseignement 42 Loisirs 42 Enseignement Supérieur

Conclusions

42 Défavorable/Déliberation 42 Favorable/Sauf diffusion publique 40 Favorable/Sauf inexistant 3 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf données à caractère personnel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

42 Affaire courante 1 Affaire de principe

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