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Vie Publique / Vie Locale Favorable/Sauf comportement

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Résultats 141 à 132 sur 132 trouvés.

Administrations

55 Communauté d'agglomération de Quimperlé 4 Mairie de Villeneuve-Saint-Georges 3 Communauté de communes du Grand Chambord 2 Mairie de Saint-Georges-de-Didonne 2 Préfecture de l'Aude 1 Association IFAC 1 Collectivité territoriale de Corse 1 Communauté d'agglomération du Sud (CASUD) 1 Communauté de communes Andaine-Passais 1 Communauté de communes du pays du Poher

Séances

45 22/11/2018 10 28/02/2019 4 27/04/2017 4 21/07/2017 4 08/10/2020 3 30/11/2017 3 09/03/2023 2 03/11/2016 2 23/02/2017 2 07/09/2017

Mots-clés

46 Eau 10 Taxes d’assainissement 8 Budgets et comptes 6 Territoriale 4 Rémunération 3 Gestion domaniale 3 Permis de construire 2 Effectif 2 Organisation des services 2 Politique et mesures de sécurité

Conclusions

57 Favorable/Sauf judiciaire 55 Favorable/Sauf diffusion publique 52 Favorable/Sauf vie privée 48 Favorable 38 Favorable/Sauf appréciation 38 Sans objet/Inexistant 16 Favorable/Sauf préparatoire 6 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

129 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

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