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Loisirs Favorable/Sauf comportement

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Résultats 141 à 138 sur 138 trouvés.

Administrations

5 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 4 Ministère des sports 3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Direction générale des patrimoines 3 Ministère de la culture 3 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) 2 Collège de Brumath 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 2 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)

Séances

8 16/12/2021 4 22/02/2018 4 09/03/2023 4 21/09/2023 4 12/10/2023 3 08/06/2017 3 07/09/2017 3 05/04/2018 3 22/07/2021 3 12/01/2023

Mots-clés

36 Institution scolaire 35 Scolarité et examens 15 Etablissement supérieur 10 Fédérations sportives 8 Discipline 5 Santé 4 Accident 4 Archives par dérogation 4 Inspection 4 Patrimoine

Thèmes

1 Loisirs 138 Culture 138 Enseignement 138 Loisirs 77 Enseignement Scolaire 29 Enseignement Supérieur 16 Sport 8 Culture 5 Archives 2 Enseignement Professionnel

Conclusions

101 Favorable/Sauf vie privée 70 Favorable/Sauf appréciation 20 Favorable 17 Favorable/Sauf préparatoire 11 Défavorable/Comportement 7 Favorable/Sauf inachevé 7 Favorable/Sauf inexistant 5 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

135 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

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