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Scolarité et examens Favorable/Sauf comportement

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Résultats 101 à 39 sur 39 trouvés.

Administrations

2 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 2 Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45) 2 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 2 Rectorat de l'académie de Rouen 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Centre hospitalier de Roanne 1 Collège André-Maurois de Menton 1 Collège Bellevue d'Albi 1 Collège Charlemagne 1 Collège Guy de Maupassant de Houilles

Séances

3 22/07/2021 2 14/03/2013 2 12/07/2018 2 16/12/2021 2 08/09/2022 1 16/01/2014 1 13/03/2014 1 10/04/2014 1 03/07/2014 1 27/11/2014

Mots-clés

7 Institution scolaire 6 Discipline 5 Santé 2 Protection de l’enfance 1 Archives 1 Diplomatie 1 Dossier médical personnel 1 Etablissements art. 11 1 Professions médicales

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Justice 6 Loisirs 6 Enseignement Scolaire 30 Loisirs 29 Enseignement Scolaire 1 Enseignement Supérieur 36 Culture 36 Enseignement

Conclusions

26 Favorable/Sauf vie privée 18 Favorable/Sauf appréciation 10 Favorable 3 Défavorable/Comportement 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf article L311-5 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

38 Affaire courante 1 Affaire de principe

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