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Loisirs Favorable/Sauf comportement

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Résultats 81 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

2 Rectorat de l'académie de Rouen 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Cité scolaire Jean de La Fontaine 1 Collège André-Maurois de Menton 1 Collège Eugène Carrière 1 Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) 1 Cour d'appel de Rennes 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse (DSDEN 55) 1 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)

Séances

4 27/11/2014 3 14/03/2013 3 27/03/2014 2 10/01/2013 2 11/04/2013 2 25/07/2013 2 24/07/2014 1 27/03/2003 1 13/04/2006 1 11/09/2008

Mots-clés

8 Institution scolaire 6 Scolarité et examens 5 Discipline 5 Inspection 4 Fédérations sportives 4 Patrimoine 3 Centre de loisirs 3 Représentation 2 Activités sportives 2 Archives par dérogation

Thèmes

4 Travail Et Emploi 43 Culture 43 Enseignement 43 Loisirs 17 Enseignement Scolaire 7 Enseignement Supérieur 5 Sport 3 Archives 3 Culture 3 Enseignement Professionnel

Conclusions

22 Favorable/Sauf vie privée 19 Favorable/Sauf appréciation 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf judiciaire 2 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

38 Affaire courante 5 Affaire de principe

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