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Vie Publique/Vie Locale Favorable/Sauf comportement

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Résultats 61 à 38 sur 38 trouvés.

Administrations

3 maire de Paris 2 Mairie de Châteauroux-Les-Alpes 2 Préfecture de l'Eure 2 Préfecture des Hautes-Alpes 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Aube (DDSCPP 10) 1 Mairie d'Aigues-Vives 1 Mairie d'Aussois 1 Mairie de Belvis 1 Mairie de Castelnau-le-Médoc

Séances

5 23/06/2016 2 25/04/2013 2 13/02/2014 2 27/02/2014 2 16/10/2014 2 11/12/2014 2 05/03/2015 1 23/11/2000 1 06/02/2003 1 27/02/2003

Mots-clés

5 Budgets et comptes 2 Contrôle 2 Effectif 2 Territoriale 1 Activités agricoles 1 Archives 1 Cadastre 1 Carrière 1 Emprunt 1 Equipements collectifs

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Culture 2 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement 2 Finances Publiques Et Fiscalité 38 Vie Publique

Conclusions

24 Favorable/Sauf vie privée 17 Favorable/Sauf appréciation 8 Favorable 5 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Comportement 2 Incompétence/Privé

Modes de consultation

33 Affaire courante 5 Affaire de principe

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