Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Enseignement Supérieur Favorable/Sauf comportement

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 29 sur 29 trouvés.

Administrations

2 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace 2 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) 2 Université d'Aix-Marseille 2 Université de Strasbourg 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Centre hospitalier de Roanne 1 Communauté Université Grenoble Alpes 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 1 Fondation nationale des sciences politiques (FNSP) 1 Groupe hospitalier universitaire Paris Psychiatrie et Neurosciences (GHU)

Séances

6 16/12/2021 2 07/09/2017 1 17/11/2016 1 27/04/2017 1 08/06/2017 1 14/09/2017 1 08/03/2018 1 05/04/2018 1 31/05/2018 1 24/01/2019

Mots-clés

15 Etablissement supérieur 2 Carrière 2 Discipline 2 Elections professionnelles 2 Professions médicales 1 Contrôle 1 Etablissements art. 11 1 Examen et concours 1 Handicap - invalidité 1 Recherche développement

Thèmes

29 Culture 29 Enseignement 29 Loisirs

Conclusions

23 Favorable/Sauf vie privée 14 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support