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Inspection Favorable/Sauf comportement

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Résultats 61 à 54 sur 54 trouvés.

Administrations

2 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 2 Inspection générale de l'administration (IGA) 2 Ministère de l'intérieur 2 Ministère de la justice 2 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 1 Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège) 1 Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale) 1 Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale) 1 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) 1 Communauté de communes du pays de Saint-Yrieix

Séances

4 22/05/2014 2 23/05/2013 2 27/03/2014 2 24/07/2014 2 15/04/2021 2 23/06/2022 2 15/12/2022 2 11/05/2023 1 31/03/2005 1 06/03/2008

Mots-clés

8 Licenciement 7 Conditions de travail 6 Institution scolaire 5 Judiciaire 5 Sécurité sanitaire 4 Carrière 3 Moyens et fonctionnement 3 Organisation des services 3 Prévention

Thèmes

6 Ordre Public Et Sécurité 8 Affaires Sanitaires Et Sociales 7 Santé Publique Et Questions Sanitaires 8 Justice 9 Culture 9 Enseignement 9 Travail Et Emploi 6 Droit Du Travail 11 Travail Et Emploi 9 Emploi Public

Conclusions

35 Favorable/Sauf appréciation 29 Favorable/Sauf vie privée 10 Favorable/Sauf préparatoire 4 Défavorable/Comportement 4 Favorable 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf sécurité 3 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf inachevé

Modes de consultation

51 Affaire courante 3 Affaire de principe

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