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Eau Favorable/Sauf comportement

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Résultats 61 à 60 sur 60 trouvés.

Administrations

46 Communauté d'agglomération de Quimperlé 1 Agence de l'eau Seine-Normandie 1 Association Syndicale Autorisée Canal Rec de Baix 1 Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône 1 Communauté de communes du pays de Saint-Yrieix 1 Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guadeloupe (DEAL) 1 Mairie de Barnas 1 Mairie de Montjavoult 1 Mairie de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille 1 Métropole Aix-Marseille Provence

Séances

46 22/11/2018 1 06/12/2012 1 08/10/2015 1 07/07/2016 1 12/01/2017 1 26/01/2017 1 11/05/2017 1 22/06/2017 1 12/07/2018 1 18/04/2019

Mots-clés

2 Délégation de service public 2 Inspection 1 Gestion domaniale 1 Pollution 1 Rémunération

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 11 Développement Durable Et Transports 11 Assainissement 13 Environnement 46 Vie Publique 46 Vie Locale

Conclusions

46 Favorable/Sauf diffusion publique 46 Favorable/Sauf judiciaire 33 Sans objet/Inexistant 18 Favorable 10 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf préparatoire

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