Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Effectif Favorable/Sauf comportement

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 33 sur 33 trouvés.

Administrations

2 Ministère de l'intérieur 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux 1 Centre hospitalier Simone Veil de Blois 1 Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) 1 Communauté de communes du pays du Roi Morvan 1 Conseil départemental de la Guadeloupe 1 Etablissement public de coopération culturelle de la Nièvre RESO 1 La Poste 1 Mairie d'Amiens

Séances

3 03/03/2016 2 25/07/2013 2 12/09/2013 2 24/07/2014 2 05/03/2015 2 12/05/2016 1 24/01/2013 1 13/02/2014 1 02/10/2014 1 04/02/2016

Mots-clés

15 Territoriale 12 Carrière 5 Représentation 4 Syndicats et représentation 3 Budgets et comptes 3 Organisation des services 2 Hospitalière 2 Institution scolaire 2 Rémunération

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire 2 Vie Publique 2 Vie Publique 11 Travail Et Emploi 11 Emploi Public 14 Travail Et Emploi 14 Emploi Public

Conclusions

28 Favorable/Sauf vie privée 22 Favorable/Sauf appréciation 12 Favorable 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf secret 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

31 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support