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Effectif Favorable/Sauf comportement

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Résultats 441 à 35 sur 35 trouvés.

Administrations

2 Ministère de l'intérieur 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux 1 Centre hospitalier Simone Veil de Blois 1 Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) 1 Communauté de communes du pays du Roi Morvan 1 Conseil départemental de la Guadeloupe 1 Etablissement public de coopération culturelle de la Nièvre RESO 1 La Poste 1 Lycée Jean-Auguste Margueritte

Séances

3 03/03/2016 2 25/07/2013 2 12/09/2013 2 24/07/2014 2 05/03/2015 2 12/05/2016 2 02/11/2023 1 24/01/2013 1 13/02/2014 1 02/10/2014

Mots-clés

16 Territoriale 13 Carrière 5 Représentation 4 Syndicats et représentation 3 Budgets et comptes 3 Organisation des services 2 Hospitalière 2 Institution scolaire 2 Rémunération

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire 2 Vie Publique 2 Vie Publique 13 Travail Et Emploi 13 Emploi Public 14 Travail Et Emploi 14 Emploi Public

Conclusions

30 Favorable/Sauf vie privée 24 Favorable/Sauf appréciation 13 Favorable 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf secret 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

33 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué
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