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Loisirs / Enseignement Scolaire Favorable/Sauf comportement

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Résultats 361 à 75 sur 75 trouvés.

Administrations

4 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) 2 Collège de Brumath 2 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 2 Rectorat de l'académie de Normandie 2 Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31) 1 Cité scolaire Alfred Kastler de Stenay 1 Collège Albert Camus de Ris Orangis 1 Collège André Lassagne de Caluire-et-Cuire

Séances

4 12/10/2023 3 07/09/2023 2 22/02/2018 2 12/07/2018 2 06/06/2019 2 18/07/2019 2 19/12/2019 2 15/04/2021 2 08/07/2021 2 22/07/2021

Mots-clés

35 Institution scolaire 33 Scolarité et examens 5 Santé 4 Discipline 4 Inspection 3 Accident 2 Banques et assurances 2 Etablissements art. 11 1 Algorithme 1 Archives

Thèmes

75 Culture 75 Enseignement 75 Loisirs

Conclusions

53 Favorable/Sauf vie privée 40 Favorable/Sauf appréciation 12 Favorable 11 Favorable/Sauf préparatoire 7 Défavorable/Comportement 6 Favorable/Sauf inachevé 5 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf article L311-5

Modes de consultation

73 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

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