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Agriculture Favorable/Sauf comportement

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Résultats 281 à 63 sur 63 trouvés.

Administrations

2 Bordeaux Métropole 2 Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) 2 Mairie de la Chapelle d'Abondance 2 Ministère de la Transition écologique et solidaire 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41) 1 Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers 1 Chambre de commerce et d'industrie de Nîmes (CCI 30) 1 Communauté d'agglomération Mont Saint-Michel Normandie 1 Communauté de communes de l'île-de-Noirmoutier 1 Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)

Séances

4 13/01/2022 3 19/04/2018 2 19/01/2017 2 23/02/2017 2 21/03/2019 2 25/06/2020 2 30/09/2020 2 11/02/2021 2 22/09/2022 2 13/10/2022

Mots-clés

15 Marché public 14 Contrôle 14 Délégation de service public 6 Surfaces agricoles 4 Activités agricoles 4 Tourisme 3 Réglementation 2 Industrie 2 Inspection 2 Installations classées

Thèmes

63 Agriculture 30 Marchés Et Contrats Publics 16 Agriculture 10 Régulation Économique 5 Secteurs Économiques 2 Commerce 63 Economie 63 Industrie

Conclusions

20 Favorable/Sauf vie privée 19 Favorable/Sauf secret des affaires 17 Favorable/Sauf appréciation 15 Favorable/Sauf commercial industriel 11 Favorable/Sauf préparatoire 8 Favorable 4 Favorable/Sauf inexistant 3 Incompétence/Renseignement 3 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

55 Affaire courante 5 Délégué 2 Affaire de principe

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