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Agriculture/Agriculture Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20144085
    Mutualité sociale agricole de Dordogne et Lot-et-Garonne (MSA 47)
    Communication du rapport de l'inspecteur assermenté par la MSA, ainsi que des pièces du dossier,...
    27/11/2014 Sans objet Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
  • Avis 20131994
    Direction départementale de la protection des populations de l'Ain
    Communication d'une copie de l'entier rapport d'inspection établi en 2012 à la suite du contrôle...
    14/05/2013 Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Contrôle
  • Conseil 20083175
    maire de Civaux
    Voir avis
    11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Direction départementale de la protection des populations de l'Ain 1 Mutualité sociale agricole de Dordogne et Lot-et-Garonne (MSA 47) 1 maire de Civaux

Séances

1 11/09/2008 1 14/05/2013 1 27/11/2014

Mots-clés

2 Activités agricoles 1 Archives 1 Cadastre 1 Contrôle 1 Installations classées 1 Surfaces agricoles 1 Territoriale 1 État civil

Thèmes

1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Enseignement 1 Environnement 3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Hors champ 1 Sans objet
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