Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Discipline
Scolarité et examens
Enseignement
Affaire courante
Favorable/Sauf comportement
Sans objet/Communiqué
Avis 20131016
Rectorat de l'académie de Rouen
Copie intégrale de l’enquête administrative ordonnée à la suite d’un incident s’étant déroulé...
14/03/2013
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf comportement
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Scolarité et examens
Institution scolaire
Discipline