Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Rectorat de l'académie de Rouen (AC 76)
Institution scolaire
Loisirs
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20132588
Rectorat de l'académie de Rouen (AC 76)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :...
25/07/2013
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf comportement
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Effectif
Représentation