Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Culture
Loisirs
Loisirs / Sport
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf inexistant
Avis 20215107
Fédération française de Rugby (FFR)
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, du courrier communiqué à la ligue Sud...
04/11/2021
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf inexistant
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Fédérations sportives