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Industrie Favorable/Sauf commercial industriel

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Résultats 1761 à 1743 sur 1743 trouvés.

Administrations

18 Mairie de Paris 14 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 14 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 12 SNCF 8 Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC) 8 Ministère de la Transition écologique et solidaire 7 Collectivité territoriale de Corse 7 Ministère de la défense 6 Ministère de l'intérieur 6 Métropole Aix Marseille Provence

Séances

57 31/12/2017 56 15/09/2018 35 10/10/2013 27 24/07/2014 26 12/01/2017 26 31/10/2018 24 23/04/2015 22 12/09/2013 20 08/10/2015 20 03/11/2016

Mots-clés

1060 Marché public 272 Délégation de service public 215 Contrats administratifs 31 Accord-cadre 30 Eau 25 Activités agricoles 24 Partenariat public-privé 22 Industrie 22 Surfaces agricoles 18 Budgets et comptes

Thèmes

781 Agriculture 719 Marchés Et Contrats Publics 20 Agriculture 963 Agriculture 847 Marchés Et Contrats Publics 46 Secteurs Économiques 35 Agriculture 24 Commerce 1743 Economie

Conclusions

310 Favorable 225 Défavorable/Commercial industriel 159 Sans objet/Communiqué 115 Sans objet/Inexistant 88 Favorable/Sauf vie privée 47 Favorable/Sauf préparatoire 42 Incompétence/Renseignement 30 Incompétence/Judiciaire 28 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

1440 Affaire courante 91 Délégué 90 Affaire de principe 9 Avec audition de l'administration

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