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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable/Sauf commercial industriel

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Administrations

3 Mairie de Saint-Aunès 2 Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83) 2 Mairie de Bédoin 2 Préfecture des Alpes-Maritimes 1 Chambre de commerce et d'industrie du Loiret (CCI 45) 1 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 1 Communauté de communes de Montesquieu 1 Communauté de communes de Sèvre et Loire 1 Communauté de communes du Pays de Serres en Quercy 1 Conseil départemental de la Savoie

Séances

5 01/12/2016 5 31/12/2017 5 12/07/2018 4 06/09/2018 3 10/09/2015 3 17/11/2016 3 24/05/2017 3 17/05/2018 2 12/01/2017 2 26/01/2017

Mots-clés

19 Permis de construire 18 Gestion domaniale 11 Infrastructures routières 11 POS-PLU 9 Equipements collectifs 8 Publicité 8 Zones d’activités 6 Contrats administratifs 6 Marché public 2 Expropriation - préemption

Conclusions

28 Favorable 20 Favorable/Sauf vie privée 11 Sans objet/Communiqué 7 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf sécurité 5 Irrecevable/Diffusion publique 5 Sans objet/Inexistant 4 Défavorable/Commercial industriel 4 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

75 Affaire courante 2 Délégué

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