Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Enseignement Favorable/Sauf commercial industriel

Aucun résultat

«
‹
2
3
›
»

Résultats 81 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la culture et de la communication 2 Conseil régional des Pays de la Loire 2 Fédération française des échecs 1 Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) 1 Centre national du livre (CNL) 1 Collège Paul-Langevin d'Elne 1 Comité départemental du Rhône Métropole de Lyon de Karaté et Disciplines Associées 1 Communauté Université Grenoble Alpes 1 Communauté de communes du Pays de Longny-au-Perche 1 Conseil régional de Guyane

Séances

4 05/04/2018 3 27/03/2014 3 18/06/2015 2 30/10/2014 2 08/06/2017 2 08/03/2018 1 31/03/2005 1 08/11/2007 1 24/01/2008 1 11/09/2008

Mots-clés

7 Communication 7 Institution scolaire 5 Inspection 4 Patrimoine 3 Fédérations sportives 3 Jeu d'argent 3 Spectacle 2 Activités agricoles 2 Activités sportives 2 Archives

Thèmes

4 Agriculture 4 Economie 4 Industrie 15 Loisirs 5 Enseignement Scolaire 28 Loisirs 12 Culture 5 Sport 43 Culture

Conclusions

16 Favorable/Sauf vie privée 9 Favorable/Sauf appréciation 6 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Incompétence/Privé 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable

Modes de consultation

38 Affaire courante 4 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support