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Eau Favorable/Sauf commercial industriel

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Résultats 81 à 71 sur 71 trouvés.

Administrations

2 Communauté d'agglomération de Montpellier 2 Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon 2 Mairie d'Arfons 2 Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76) 1 Mairie de Montchauvet 1 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 1 Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE) 1 Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée 1 Communauté d'agglomération Grand Poitiers 1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Séances

4 31/12/2017 3 13/03/2014 3 22/01/2015 2 22/11/2012 2 25/04/2013 2 05/11/2015 2 17/03/2016 2 15/09/2016 2 20/10/2016 2 15/12/2016

Mots-clés

23 Marché public 17 Délégation de service public 5 Budgets et comptes 4 Contrats administratifs 2 Pollution 2 Subvention 1 Accord-cadre 1 Contrôle 1 Déchets

Thèmes

12 Développement Durable Et Transports 14 Agriculture 14 Marchés Et Contrats Publics 16 Agriculture 16 Marchés Et Contrats Publics 23 Développement Durable Et Transports 22 Assainissement 30 Economie 30 Industrie 35 Environnement

Conclusions

31 Favorable 6 Sans objet/Inexistant 5 Incompétence/Renseignement 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf sécurité 3 Irrecevable/Imprécise 3 Irrecevable/Refus non établi 2 Défavorable/Commercial industriel 2 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

62 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

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