Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Vie Publique / Vie Locale Favorable/Sauf commercial industriel

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 48 sur 48 trouvés.

Administrations

2 Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise 2 Mairie de Lourdes 1 Association foncière de Saint-Phal - Cresantignes - Fays-la-Chapelle 1 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise 1 Communauté de communes Pays d’Uzès 1 Communauté de communes de l'Est de la Somme 1 Communauté de communes du Florentinois et d'Othe en Armançon 1 Communauté de communes du pays de l'Orne 1 Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg 1 Conseil départemental de l'Isère

Séances

2 08/10/2015 2 20/10/2016 2 27/04/2017 2 21/07/2017 2 31/12/2017 2 08/03/2018 2 05/04/2018 2 17/05/2019 1 17/09/2015 1 24/09/2015

Mots-clés

12 Budgets et comptes 8 Marché public 5 Délégation de service public 4 Contrats administratifs 4 Gestion domaniale 3 Permis de construire 3 Subvention 2 Eau 2 Pollution 2 Tourisme

Conclusions

33 Favorable 11 Favorable/Sauf vie privée 7 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf comportement 3 Incompétence/Renseignement 3 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Commercial industriel

Modes de consultation

43 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support