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Développement Durable Et Transports/Assainissement Favorable/Sauf commercial industriel

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Résultats 61 à 27 sur 27 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole 1 Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines 1 Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25) 1 HAGANIS 1 Mairie d'Uzès 1 Mairie de Cancale 1 Mairie de Chevenoz 1 Mairie de Quéménéven 1 Mairie de Raville

Séances

2 22/11/2012 2 25/04/2013 2 17/03/2016 1 18/02/1999 1 06/02/2003 1 03/07/2003 1 06/12/2007 1 07/02/2008 1 05/06/2008 1 26/02/2009

Mots-clés

12 Eau 4 Déchets 3 Marché public 2 Délégation de service public 1 Hydrologie 1 POS-PLU

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Industrie 27 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 27 Environnement

Conclusions

6 Favorable 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

24 Affaire courante 3 Affaire de principe

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