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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Favorable/Sauf commercial industriel

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Résultats 721 à 719 sur 719 trouvés.

Administrations

10 Mairie de Paris 6 Métropole Aix Marseille Provence 5 Ministère de l'Intérieur 5 Ministère des Armées 4 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 4 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Métropole européenne de Lille (MEL) 4 Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) 3 Bordeaux Métropole

Séances

56 31/12/2017 56 15/09/2018 26 12/01/2017 26 31/10/2018 19 31/12/2019 18 24/09/2015 17 10/09/2015 17 03/12/2015 17 03/11/2016 17 31/08/2019

Mots-clés

442 Marché public 137 Délégation de service public 114 Contrats administratifs 23 Accord-cadre 14 Eau 13 Budgets et comptes 8 Partenariat public-privé 5 Réutilisation 3 Activités sportives 3 Déchets

Thèmes

719 Agriculture 719 Economie 719 Industrie

Conclusions

163 Favorable 133 Défavorable/Commercial industriel 70 Sans objet/Communiqué 41 Sans objet/Inexistant 28 Incompétence/Judiciaire 21 Incompétence/Renseignement 20 Irrecevable/Imprécise 13 Irrecevable/Diffusion publique 12 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

503 Affaire courante 90 Délégué 14 Affaire de principe

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