Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Développement Durable Et Transports / Assainissement Favorable/Sauf commercial industriel

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération Grand Poitiers 1 Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA) 1 Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône 1 Communauté de communes Touraine-Ouest-Val-de-Loire 1 Communauté d’agglomération Val Parisis 1 Mairie d'Arès 1 Mairie de Biganos 1 Mairie de Boissezon 1 Mairie de Les Marêts 1 Mairie de Marchastel (15)

Séances

2 15/09/2016 2 15/12/2016 2 17/05/2018 2 15/09/2018 2 19/11/2020 1 05/11/2015 1 20/10/2016 1 01/12/2016 1 26/01/2017 1 24/05/2017

Mots-clés

22 Eau 8 Marché public 3 Délégation de service public 2 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Déchets 1 Surfaces agricoles

Thèmes

24 Développement Durable Et Transports 24 Environnement

Conclusions

11 Favorable 3 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf comportement 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf article L311-5 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Documentation

Modes de consultation

18 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support