Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Institution scolaire
Enseignement
Loisirs
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf comportement
Avis 20180267
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication de l'ensemble des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat...
05/04/2018
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf commercial industriel
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Inspection
Institution scolaire