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Loisirs Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

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Résultats 61 à 54 sur 54 trouvés.

Administrations

2 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59) 2 Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche 2 Ministère de la culture 2 Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972) 1 # Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 1 Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES) 1 Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC ) 1 Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78) 1 Comité Territorial de Rugby de la Martinique 1 Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers

Séances

3 21/03/2019 3 15/04/2021 3 07/07/2022 3 11/05/2023 3 01/06/2023 2 06/06/2019 2 18/07/2019 2 12/03/2020 2 10/12/2020 2 17/06/2021

Mots-clés

14 Institution scolaire 8 Etablissement supérieur 5 Patrimoine 4 Archives 4 Budgets et comptes 4 Fédérations sportives 4 Spectacle 3 Agrément 2 Développement culturel 2 Recherche développement

Thèmes

54 Culture 54 Enseignement 54 Loisirs 17 Enseignement Supérieur 16 Enseignement Scolaire 10 Culture 6 Sport 5 Archives

Conclusions

9 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf inexistant 5 Sans objet/Inexistant 4 Incompétence/Renseignement 3 Favorable 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf inachevé 3 Favorable/Sauf propriété intellectuelle 2 Favorable/Sauf privé

Modes de consultation

52 Affaire courante 2 Affaire de principe

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