Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Développement Durable Et Transports Favorable/Sauf article L311-6

Aucun résultat

«
‹
5
6
›
»

Résultats 141 à 102 sur 102 trouvés.

Administrations

4 Voies navigables de France (VNF) 2 Conseil régional de Normandie 2 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03) 2 Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31) 2 Direction départementale des territoires du Lot (DDT 46) 2 Fonds départemental d'indemnisation des dégâts de sangliers du Haut-Rhin 2 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie 2 Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie 2 Office national des forêts (ONF) 2 Préfecture du Bas-Rhin

Séances

8 15/04/2021 7 19/11/2020 5 05/09/2019 5 07/01/2021 4 25/06/2020 4 10/03/2022 4 21/04/2022 4 07/07/2022 3 10/12/2020 3 25/11/2021

Mots-clés

28 Chasse et pêche 17 Installations classées 13 Pollution 13 Risques chimiques et radiologiques 11 Transports publics 7 Transport maritime et fluvial 6 Eau 6 Marché public 6 Risques naturels 5 Budgets et comptes

Thèmes

102 Développement Durable Et Transports 42 Risques Naturels Et Technologiques 33 Espace Naturel 18 Transports 9 Assainissement 102 Environnement

Conclusions

31 Favorable 17 Favorable/Environnement 9 Favorable/Sauf préparatoire 8 Sans objet/Communiqué 8 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf inexistant 5 Favorable/Sauf inachevé 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

99 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support