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Loisirs / Enseignement Supérieur Favorable/Sauf article L311-6

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Résultats 61 à 45 sur 45 trouvés.

Administrations

2 Ecole polytechnique 2 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 2 Université de Lorraine 1 # Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 1 Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale) 1 Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974) 1 Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale) 1 Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale) 1 Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale) 1 Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)

Séances

13 23/06/2022 2 20/12/2018 2 07/11/2019 2 04/06/2020 2 16/07/2020 2 23/09/2021 2 30/03/2023 1 22/11/2018 1 18/04/2019 1 28/11/2019

Mots-clés

13 Etablissement supérieur 13 Professions médicales 5 Examen et concours 3 Scolarité et examens 1 Contrats administratifs 1 Dossier personnel 1 Etablissements art. 11 1 Evaluation 1 Inspection 1 Institution scolaire

Thèmes

45 Culture 45 Enseignement 45 Loisirs

Conclusions

13 Favorable/Sauf inexistant 5 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf inachevé 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf établissement de document 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

42 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

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