Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Favorable/Sauf article L311-6

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 33 sur 33 trouvés.

Administrations

2 Fonds départemental d'indemnisation des dégâts de sangliers du Haut-Rhin 2 Préfecture du Bas-Rhin 1 Association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Laurent de la Salanque 1 Association communale de chasse agréée Alpes Roche Veyrand 1 Association communale de chasse agréée de Lalouvesc 1 Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37) 1 Direction départementale des territoires de Maine-et-Loire (DDT 49) 1 Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54) 1 Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38) 1 Direction départementale des territoires de la Charente (DDT 16)

Séances

8 15/04/2021 3 07/01/2021 3 03/11/2022 2 08/07/2021 2 25/11/2021 2 23/06/2022 1 06/12/2018 1 10/01/2019 1 06/06/2019 1 18/07/2019

Mots-clés

28 Chasse et pêche 2 Hydrologie 1 Activités sportives 1 Forêts et parcs naturels 1 Transport maritime et fluvial

Thèmes

33 Développement Durable Et Transports 33 Environnement

Conclusions

14 Favorable 5 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf diffusion publique 2 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf environnement 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

32 Affaire courante 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support