CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Carrière Favorable/Sauf article L311-6

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 11
  • 12
  • 13
  • ›
  • »
Résultats 261 à 246 sur 246 trouvés.

Administrations

10 Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78) 8 Ministère de l'intérieur 7 Ministère de l'Intérieur 7 Ministère des armées 7 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 4 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 4 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) 4 Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34) 3 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 3 Ministère de la Justice

Séances

24 31/12/2020 11 30/09/2020 9 25/03/2021 8 25/06/2020 8 22/07/2021 7 07/01/2021 7 04/03/2021 7 22/09/2022 7 24/11/2022 5 08/10/2020

Mots-clés

53 Territoriale 29 Représentation 21 Institution scolaire 18 Syndicats et représentation 16 Rémunération 11 Dossier personnel 11 Retraite 10 Notation 10 Organisation des services

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Publique 1 Vie Publique 1 Vie Locale 243 Travail Et Emploi 242 Emploi Public 1 Droit Du Travail

Conclusions

62 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 9 Sans objet/Inexistant 8 Défavorable/Appréciation 8 Défavorable/Vie privée 7 Favorable/Sauf préparatoire 7 Favorable/Sauf vie privée 6 Incompétence/Renseignement 5 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

185 Affaire courante 57 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page