CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Vie Publique / Vie Locale Favorable/Sauf appréciation

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 2
  • 3
  • 4
  • ›
  • »
Résultats 81 à 76 sur 76 trouvés.

Administrations

4 Communauté de communes du Grand Chambord 2 Mairie de Savigny-sur-Orge 2 Mairie de Villeneuve-Saint-Georges 2 Mairie de Vitry-sur-Seine 1 Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE) 1 Communauté d'agglomération du Sud (CASUD) 1 Communauté de communes Andaine-Passais 1 Communauté de communes du pays du Poher 1 Conseil départemental de l'Isère 1 Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Séances

5 27/04/2017 4 08/10/2020 3 21/04/2022 3 20/04/2023 2 24/09/2015 2 24/05/2017 2 21/07/2017 2 07/09/2017 2 19/10/2017 2 16/11/2017

Mots-clés

16 Budgets et comptes 15 Territoriale 8 Carrière 8 Effectif 7 Rémunération 3 Marché public 2 Cultes 2 Mise en ligne 2 Organisation des services 1 Archives

Conclusions

59 Favorable/Sauf vie privée 37 Favorable/Sauf comportement 29 Favorable 16 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Favorable/Sauf sécurité 4 Favorable/Sauf inexistant 4 Irrecevable/Imprécise 4 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

67 Affaire courante 5 Affaire de principe 3 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page