CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Délégué Favorable/Sauf appréciation

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • ›
  • »
Résultats 61 à 60 sur 60 trouvés.

Administrations

3 Conseil départemental de Seine-et-Marne 3 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 3 Ministère de l'Intérieur 2 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42) 2 Ministère de la Justice 1 Caisse d'allocations familiales de Loire Atlantique (CAF 44) 1 Caisse d'allocations familiales de Seine-Maritime (CAF 76) 1 Caisse d'allocations familiales de la Marne (CAF 51) 1 Caisse d'allocations familiales de la Réunion (CAF 978) 1 Centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes

Séances

13 31/12/2020 10 31/08/2019 7 30/06/2020 6 31/12/2019 4 31/03/2019 4 30/09/2020 4 28/02/2021 3 31/10/2018 3 31/03/2020 3 30/04/2021

Mots-clés

22 Carrière 13 Territoriale 9 Dossier personnel 5 Rémunération 4 Admission au séjour 4 Budgets et comptes 4 CAF 4 Effectif 3 Conditions de travail 2 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 3 Vie Publique 3 Vie Locale 5 Affaires Sanitaires Et Sociales 4 Solidarités Et Prestations Sociales 6 Justice 6 Ordre Public Et Sécurité 5 Etrangers 41 Travail Et Emploi 40 Emploi Public

Conclusions

33 Favorable/Sauf vie privée 25 Favorable/Sauf comportement 15 Favorable 6 Défavorable/Appréciation 4 Favorable/Sauf privé 4 Favorable/Sauf sécurité 4 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page