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Patrimoine Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20144615
    Mairie de Troyes
    Copie intégrale des deux dossiers d'audits relatifs à la maison Doré menés par la ville sur les...
    18/12/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
  • Avis 20235078
    § Mairie de l'Escarène
    21/09/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
  • Avis 20235128
    Ministère de la culture
    21/09/2023 Favorable/Sauf comportement Défavorable/Comportement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Troyes 1 Ministère de la culture 1 § Mairie de l'Escarène

Séances

2 21/09/2023 1 18/12/2014

Thèmes

1 Loisirs 1 Culture 2 Loisirs 2 Culture 3 Culture 3 Enseignement

Conclusions

3 Favorable/Sauf comportement 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Sauf secret des affaires
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